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Marques déposées par REGION DES PAYS DE LA LOIRETODO
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LA SARTHE A VELO
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SARTHE A VELO
REGION DES PAYS DE LA LOIRE, Collectivité Territoriale
REGION CENTRE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3722227
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2020
LA SARTHE A VELO de REGION DES PAYS DE LA LOIRE

Présentation de la marque LA SARTHE A VELO

Déposée le 17 mars 2010 par REGION DES PAYS DE LA LOIRETODO et REGION CENTRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SARTHE A VELO »

Les déposants sont REGION DES PAYS DE LA LOIRETODO domicilié(e) Hôtel de la Région 1 rue de la Loire - 44966 - NANTES CEDEX 9 - France et REGION CENTRETODO domicilié(e) Hôtel de la Région 9 rue Saint-Pierre Lentin - 45041 - ORLEANS CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12 14 16 18 19 20 22 24 25 28 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SARTHE A VELO est expirée depuis le 17 mars 2020.

REGION DES PAYS DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : CYBELIS PAYS DE LA LOIRE , val de loire FRANCE , l'esprit grand ouvert Région PAYS DE LA LOIRE , La Solidaire du Chocolat , FRENCH REGION PAYS DE LA LOIRE Ocean & Loire , Design in , LA MAYENNE A VELO , LE CHER A VELO , GIGALIS , ACTI


REGION DES PAYS DE LA LOIRE, Collectivité Territoriale - Hôtel de la Région 1 rue de la Loire - 44966 - NANTES CEDEX 9 - France

REGION CENTRE, Collectivité Territoriale - Hôtel de la Région 9 rue Saint-Pierre Lentin - 45041 - ORLEANS CEDEX 1 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Métaux communs et leurs alliages.

Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, de signalisation, logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs.

Véhicules, appareil de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules électriques, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; porte-clefs de fantaisie, figurines (statuettes) en métaux précieux, médailles.

Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, autocollants ; crayons ; papier à lettre ; papier, carton, affiches, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers ; enveloppes (papeterie) instruments d'écriture ; enseignes en papier ou carton ; photographies.

Cuir et imitation du cuir, sacs à mains, à dos, à roulettes, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Matériaux de construction non métalliques.

Meubles ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textiles pour l'emballage.

Tissus à usage textile.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets, patins à roulettes.

Divertissement, organisation de concours, organisation et conduites de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Information en matière de restauration et de réservations de pensions et/ou d'hôtels sur réseaux informatiques ; réservation de logements temporaires, d'hôtels, de gîtes, pensions, maisons de vacances ; mise à disposition d'hébergements temporaires.